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A-5.1, r. 3 - Code de déontologie des acupuncteurs

Article 58
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Texte complet
58. L’acupuncteur qui, dans sa publicité, reproduit le symbole graphique de l’Ordre doit s’assurer qu’il est conforme à l’original détenu par le secrétaire de l’Ordre.
D. 502-2004, a. 58.
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